Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur

Le site www.acomelec.fr est édité par l'entreprise Acomelec, dont le siège social est situé au 123 Rue de l'Électricité, 75000 Paris, France.

Téléphone : 0479385656

Email : contact@acomelec.fr

Numéro SIRET : 49241573200014

Numéro de TVA intracommunautaire : FR64492415732

Directeur de la publication : Benjamin Willo

2. Hébergement

Le site www.acomelec.fr est hébergé par Netlify, dont le siège social est situé à 610 22nd Street, Suite 315 CA 94107 San Francisco.

Téléphone de l'hébergeur : +1 844-899-7312

4. Conditions d'utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

5. Informations et exclusion

Les informations diffusées sur le site www.acomelec.fr sont fournies à titre purement informatif. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.acomelec.fr ne sont pas exhaustifs.

6. Liens hypertextes

Le site www.acomelec.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Acomelec. Cependant, Acomelec n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Cookies

La navigation sur le site www.acomelec.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.acomelec.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer, adressez-vous à Acomelec.